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MENTIONS LÉGALES


Préambule

Le Cabri
Adresse : 3 Rond-point des pistes, 63610 SUPER-BESSE
Responsable : PICARD Mathias
Inscrit au registre du Commerce des sociétés sous le numéro : 81472817600011
N° TVA : FR74814728176
Téléphone : +33(0)473796152
E-mail : cabri@orange.fr

Article 1 : Éditeur du site

Ce site est édité par TRIBOULAT Yann Entreprise individuelle, SIRET : 50234362700076, déclaration n°2019A03433 transmise par le RCS de Marseille
L’hébergement du site est assuré par la société et hébergé par : OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix..

Article 2 : Droit de propriété intellectuelle

L'entreprise avise les internautes que la totalité des éléments composant le site :
- Est protégé par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des dessins, des séquences, des phonogrammes, des vidéoclips, ...
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Les droits relatifs à ces éléments sont réservés.
En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique,…) sont interdites sans l’autorisation écrite préalable de TRIBOULAT Yann, sous réserve des exceptions visées à l’article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000€ d’amende.

Article 3 : Responsabilité

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